Sylvie Barrière Concept - L'innovation au service du bâtiment

Sylvie Barrière Concept

Sylvie BARRIERE

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INFOLETTRE

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Gouvernement Développement Durable

  1. Liste des travaux réalisés sur ouvrages d'art

  2. Cartographie des acteurs culturels en Normandie.

    Les domaines représentés sont les suivants : spectacle vivant (structures labellisées et lieux de diffusion, compagnies aidées par la Drac), livre (principaux acteurs, librairies labellisées), cinéma (salles art et essai, autres salles), arts plastiques (principaux acteurs, lieux de diffusion), patrimoine (musées, maisons des illustres, jardins remarquables, monuments historiques ouverts au public, villes d'art et d'histoire).

    Les structures labellisées par le Ministère de la culture sont différenciées typographiquement par des majuscules.

    L'accès est possible par département et par intercommunalité.

    La géolocalisation des lieux est effectuée à partir de l'adresse postale, et à défaut, du code postal.

    Ce jeu de données sera complété avec les données "Adresses des bibliothèques" du Service du livre et de la lecture.

  3. Budget primitif 2018

  4. Liste des plateformes de crowdlending & crowdfunding en France depuis 2008.

  5. Il s'agit d'une cartographie des régions naturelles harmonisées au niveau BFC créée pour la numérotation des Zones d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique, permettant ainsi une localisation plus facile des zones. Pour la partie Bourguignonne de la région, elle permet aussi la codification des études naturalistes connues par la DREAL (département biodiversité). Elle a été validée par le groupe de travail ZNIEFF du Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel de Bourgogne-Franche-Comté en octobre 2017.

    Origine

    Cartographie réalisée à partir de la carte des ensembles naturels de Bourgogne datant de 2012, elle aussi réalisée dans le cadre de la modernisation de l'inventaire ZNIEFF et de la carte des régions naturelles de Franche-Comté datant de 2011, réalisée quant à elle pour codifier les études naturalistes de la région. Cette dernière carte a été notablement simplifiée.

    Organisations partenaires

    DREAL Bourgogne-Franche-Comté, DREAL de Bourgogne-Franche-Comté

    Liens annexes

    Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

  6. Communes classées par la Loi Littoral en Bourgogne-Franche-Comté (département du Jura seulement concerné) relativement aux communes au 1er janvier 2017.

    Les 13 communes concernées sont les communes riveraines de plans d'eau supérieurs à 1000 ha à savoir du lac de Vouglans.

    La prise de conscience de l'importance économique du littoral et des multiples convoitises dont il fait l'objet a rendu indispensable l'intervention d'une norme de valeur juridique supérieure chargée d'arbitrer entre les multiples utilisations du littoral. C'est dans cet esprit qu'a été votée le 3 janvier 1986 la loi littoral.S'appliquant aux côtes métropolitaines et d'outre-mer, aux étangs salés et aux plans d'eau intérieurs de plus de 1000 hectares, la loi littoral associe des principes, parfois contradictoires, d'aménagement, de protection et de mise en valeur du littoral avec pour objectifs de : préserver les espaces rares et sensibles, gérer de façon économe la consommation d'espace par l'urbanisation et les aménagements touristiques notamment,ouvrir plus largement le rivage au public, comme les plages, afin d'accueillir en priorité sur le littoral les activités dont le développement est lié à la mer.

    Origine

    Informations recueillies par la DDT39, conformes aux données de l'Observatoire des Territoires.

    Organisations partenaires

    DREAL Bourgogne-Franche-Comté, DREAL de Bourgogne-Franche-Comté

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  7. Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 29/09/2017 (communes BFC au 1er janvier 2017).

    Le classement des communes en zone de montagne repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999 du Conseil du 17 mai 1999 concernant le soutien au développement rural et plus particulièrement sur son article 18 pour la montagne, et la directive 76/401/CEE du Conseil du 6 avril 1976 (détermination précise des critères pour le classement en France en zone de montagne). La zone de montagne est définie, par l'article 18 du règlement 1257/99, comme se caractérisant par des handicaps liés à l'altitude, à la pente, et/ou au climat, qui ont pour effet de restreindre de façon conséquente les possibilités d'utilisation des terres et d'augmenter de manière générale le coût de tous les travaux. cette liste des communes zones de montagne sert notamment au calcul de la dotation globale de fonctionnement des communes par la DGCL. En France, deux délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent. Les zones dites de montagne d'une part (elles relèvent d'une approche sectorielle dédiée en priorité à l'agriculture au titre de la reconnaissance et de la compensation des handicaps naturels) et d'autre part des massifs construits pour promouvoir l'auto-développement des territoires de montagne (zones qui leur sont immédiatement contigües : piémonts, voire plaines si ces dernières assurent la continuité du massif). La notion de massif est une approche uniquement française, permettant d'avoir une entité administrative compétente pour mener à bien la politique de la montagne. Cette notion de massif est à différencier de la notion de montagne.

    Organisations partenaires

    DREAL Bourgogne-Franche-Comté, DREAL de Bourgogne-Franche-Comté

    Liens annexes

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  8. Extraction de décembre 2017 de la base de données nationale BASOL. Données à la commune avec localisation du site (coordonnées), mises en forme et enrichies par le lien url BASOL de l'établissement.

    Origine

    export de la base nationale à une date donnée.

    Organisations partenaires

    DREAL Bourgogne-Franche-Comté, DREAL de Bourgogne-Franche-Comté

    Liens annexes

    Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

  9. Cela concerne 18 associations subventionnées par la Ville d'Asnières-sur-Seine pour 23 000 € et plus Les secteurs impliqués sont : sports, culture, action sociale, politique de la ville, famille et petite enfance