Sylvie BARRIERE
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INFOLETTRE
Gouvernement Développement Durable
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Budget 2019 - Région des Pays de la Loire - Recettes
Montants des recettes de la Région des Pays de la Loire pour le budget 2019, par natures et intitulés.
(Données mises à jour à l'issue du Budget Primitif en date du 20/12/18)
A découvrir également :
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Budget 2019 - Région des Pays de la Loire - Crédits de paiement
Montants des crédits de paiement de la Région des Pays de la Loire votés pour le budget 2019.
(Données mises à jour à l'issue du BP en date du 20/12/18)
Crédits de paiement :
- Les crédits de paiement, abrégés en CP, sont la ressource financière effective, équivalent strict du niveau du compte bancaire d'un particulier.
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- Budget 2018 Autorisations de programmes
- Budget 2018 Recettes
- Budget 2017 Autorisations de programmes
- Budget 2017 Crédits de paiement
- Budget 2017 Recettes
En savoir plus :
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Budget 2019 - Région des Pays de la Loire - Autorisations de Programme
Budget 2019 de la Région des Pays de la Loire (Autorisations de programmes)
Montants des autorisations de programmes de la Région des Pays de la Loire votées pour le budget 2019, (Liste les AP ayant donné lieu à des Crédits de Paiement au budget 2019.)
(Données mises à jour à l'issue du BP en date du 20/12/18)
Autorisation de programme :
Limite supérieure des dépenses budgétaires que les ministres ou certains élus locaux sont autorisés à engager pour l'exécution des investissements de leurs ministères ou de leurs collectivités locales.L'affectation de l'autorisation de programme constitue l'acte comptable qui traduit la décision prise par l'ordonnateur de réaliser ou d'autoriser l'exécution d'une opération. TEXTES: pour l'Etat article 12 de l'ordonnance organique relative aux lois de finances modifiée par la loi organique du 1er août 2001. pour la région article L. 4311-3 du code général des collectivités territoriales (CGCT). pour le département article L. 3312-4 du code général des collectivités territoriales (CGCT). pour la commune article L.2311-3 du code général des collectivités territoriales (CGCT)
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Etude des sols sur la commune d'Athée en Mayenne
Etude des sols réalisée sur la commune d'Athée située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 1998 - bureau d'études GES.
Origine
Précision du document : 1 sondage par ha. Compléments nécessaires pour toute utilisation à une échelle supérieure.
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Département de la Mayenne, Département de la Mayenne - DDDM - DE - Pédologie
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Etude des sols sur la commune de Landivy en Mayenne
Etude des sols réalisée sur la commune de Landivy située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 1996- bureau d'études INITIATIVE.
Origine
Précision du document : 1 sondage par ha. Compléments nécessaires pour toute utilisation à une échelle supérieure.
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Département de la Mayenne, Département de la Mayenne - DDDM - DE - Pédologie
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Etude des sols sur la commune d'Arquenay en Mayenne
Etude des sols réalisée sur la commune d'Arquenay située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 1993 - bureau d'études LA NOELLE SERVICE.
Origine
Précision du document : 1 sondage par ha. Compléments nécessaires pour toute utilisation à une échelle supérieure.
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Département de la Mayenne, Département de la Mayenne - DDDM - DE - Pédologie
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Etude des sols sur la commune de Chémeré-le-Roi en Mayenne
Etude des sols réalisée sur la commune de Chémeré-le-Roi située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2005 - bureau d'études GEOMATIC SYSTEMES.
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Département de la Mayenne, Département de la Mayenne - DDDM - DE - Pédologie
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Etude des sols sur la commune de Neau en Mayenne
Etude des sols réalisée sur la commune de Neau située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2004 - bureau d'études GEOMATIC SYSTEMES.
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Etude des sols sur la commune de Chérancé en Mayenne
Etude des sols réalisée sur la commune de Chérancésituée dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2002.
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