Sylvie Barrière Concept - L'innovation au service du bâtiment

Gouvernement Développement Durable

1. Jeux de données de la base bibliographique du CRCV

   Cette ressource met à disposition un export au format CSV de la base « bibliographique » du Centre de recherche du château de Versailles accessible en ligne via son [portail de ressources numériques](https://www.chateauversailles-recherche-ressources.fr/). Chaque ligne correspond à une notice bibliographique (numéro de notice unique) décrivant une référence (article, ouvrage, partie d’ouvrage, thèse ou mémoire, actes, catalogue d’exposition, mélanges, etc.) relative à l’histoire de Versailles et de la cour de France, de la fin du XVIe siècle à nos jours. La base a été initiée en 2006 pour faciliter l’accès à une bibliographie très dispersée sur Versailles et la vie de cour, est accessible en ligne depuis mai 2010 et s’enrichit depuis 2019 de nouveaux types de publications. Les notices comprennent des métadonnées (titre, type, auteurs, source, date, pagination), une forme de citation (« notice bibliographique »), et, lorsque c’est possible, des informations d’accès (lien URL vers une ressource en ligne ou notification d’un accès réservé). L’export diffuse des métadonnées bibliographiques ; il ne contient pas les fichiers éventuellement attachés dans l’outil de production (.PDF) lorsque ceux-ci existent.

2. Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes

   L'arrêté du 14 avril 2017 (https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037282994&dateTexte=&categorieLien=id), impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de la commande publique. Ainsi, à partir du 1er octobre 2018, les acheteurs publics doivent publier les données d'attribution au plus tard deux mois après la notification du marché. La structure des données est définie par des schémas XML et JSON (https://github.com/etalab/format-commande-publique) qui appliquent les exigences des arrêtés. Pour plus d'informations, vous pouvez consulter la page thématique (https://www.economie.gouv.fr/daj/ouverture-des-donnees-commande-publique) sur le site de la direction des affaires juridiques.

3. Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes

   L'arrêté du 14 avril 2017 (https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037282994&dateTexte=&categorieLien=id), impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de la commande publique. Ainsi, à partir du 1er octobre 2018, les acheteurs publics doivent publier les données d'attribution au plus tard deux mois après la notification du marché. La structure des données est définie par des schémas XML et JSON (https://github.com/etalab/format-commande-publique) qui appliquent les exigences des arrêtés. Pour plus d'informations, vous pouvez consulter la page thématique (https://www.economie.gouv.fr/daj/ouverture-des-donnees-commande-publique) sur le site de la direction des affaires juridiques.

4. Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes

   L'arrêté du 14 avril 2017 (https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037282994&dateTexte=&categorieLien=id), impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de la commande publique. Ainsi, à partir du 1er octobre 2018, les acheteurs publics doivent publier les données d'attribution au plus tard deux mois après la notification du marché. La structure des données est définie par des schémas XML et JSON (https://github.com/etalab/format-commande-publique) qui appliquent les exigences des arrêtés. Pour plus d'informations, vous pouvez consulter la page thématique (https://www.economie.gouv.fr/daj/ouverture-des-donnees-commande-publique) sur le site de la direction des affaires juridiques.

5. Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes

   L'arrêté du 14 avril 2017 (https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037282994&dateTexte=&categorieLien=id), impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de la commande publique. Ainsi, à partir du 1er octobre 2018, les acheteurs publics doivent publier les données d'attribution au plus tard deux mois après la notification du marché. La structure des données est définie par des schémas XML et JSON (https://github.com/etalab/format-commande-publique) qui appliquent les exigences des arrêtés. Pour plus d'informations, vous pouvez consulter la page thématique (https://www.economie.gouv.fr/daj/ouverture-des-donnees-commande-publique) sur le site de la direction des affaires juridiques.

6. VLS Modalis - GrandAngoulême

   Disponibilité des vélos et des places de vélos en libre service en temps réel sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de GrandAngoulême. Les données Temps Réel des VLS sont disponibles au format JSON, selon le standard GBFS (General Bikeshare Feed Specification).

7. Programmation achat

   Ceci est une programmation achat de la commune de Castanet-Tolosan sur 18 à 24 mois (année 2026), reprenant les principaux marchés de la commune. Elle est mise à jour de manière annuelle afin de fournir une planification au plus proche du réel.domaine sur 18 à 24 mois

8. Suivis environnementaux des parcs éoliens terrestres en Bretagne

   En France, les suivis environnementaux des parcs éoliens terrestres sont réglementés par le Code de l'environnement (article L554-1) ainsi que par les autorisations administratives délivrées pour chaque projet éolien. L’article 12 de l’arrêté ministériel du 26 août 2011 stipule "qu’au moins une fois au cours des trois premières années de fonctionnement de l’installation puis une fois tous les dix ans, l’exploitant met en place un suivi environnemental permettant notamment d’estimer la mortalité de l’avifaune et des chiroptères due à la présence des aérogénérateurs". Ces suivis représentent des données publiques utiles pour analyser l'impact environnemental des parcs éoliens en exploitation sur la faune volante (chiroptères et avifaune). La base de données intègre l'ensemble des suivis environnementaux des parcs éoliens terrestres réalisés en Bretagne et enregistrés par la DREAL depuis 2011.

9. Déchets Alimentaires - Tours Métropole Val de Loire

   Localisation des points d'apport volontaire sur l'espace public pour la collecte des déchets alimentaires sur le Territoire de Tours Métropole Val de Loire