Sylvie Barrière Concept - L'innovation au service du bâtiment

Sylvie Barrière Concept

Sylvie BARRIERE

18 route de Targon
33760 BAIGNEAUX

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+33(0)665 357 265

 

INFOLETTRE

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Gouvernement Développement Durable

  1. Loi n° 2012-347 du 12 Mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique et plus particulièrement l'article 51 :

    Chaque année est présenté devant les comités techniques un rapport relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes comportant notamment des données relatives au recrutement, à la formation, au temps de travail, à la promotion professionnelle, aux conditions de travail, à la rémunération et à l'articulation entre activité professionnelle et vie personnelle.

    Décret n° 2013-1313 du 27 décembre 2013 relatif au rapport annuel sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique

    Ce jeu de données porte sur la composante 'Agents inscrit sur liste d'aptitude' du rapport

    Chaque rapport porte sur les données de l'année précédent l'année de publication du rapport

  2. Loi n° 2012-347 du 12 Mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique et plus particulièrement l'article 51 :

    Chaque année est présenté devant les comités techniques un rapport relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes comportant notamment des données relatives au recrutement, à la formation, au temps de travail, à la promotion professionnelle, aux conditions de travail, à la rémunération et à l'articulation entre activité professionnelle et vie personnelle.

    Décret n° 2013-1313 du 27 décembre 2013 relatif au rapport annuel sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique

    Ce jeu de données porte sur la composante 'Effectif permanent par temps de travail' du rapport

    Chaque rapport porte sur les données de l'année précédent l'année de publication du rapport

  3. Loi n° 2012-347 du 12 Mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique et plus particulièrement l'article 51 :

    Chaque année est présenté devant les comités techniques un rapport relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes comportant notamment des données relatives au recrutement, à la formation, au temps de travail, à la promotion professionnelle, aux conditions de travail, à la rémunération et à l'articulation entre activité professionnelle et vie personnelle.

    Décret n° 2013-1313 du 27 décembre 2013 relatif au rapport annuel sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique

    Ce jeu de données porte sur la composante 'Avancement de grade' du rapport

    Chaque rapport porte sur les données de l'année précédent l'année de publication du rapport

  4. Loi n° 2012-347 du 12 Mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique et plus particulièrement l'article 51 :

    Chaque année est présenté devant les comités techniques un rapport relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes comportant notamment des données relatives au recrutement, à la formation, au temps de travail, à la promotion professionnelle, aux conditions de travail, à la rémunération et à l'articulation entre activité professionnelle et vie personnelle.

    Décret n° 2013-1313 du 27 décembre 2013 relatif au rapport annuel sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique

    Ce jeu de données porte sur la composante 'Effectif permanent de la collectivité' du rapport

    Chaque rapport porte sur les données de l'année précédent l'année de publication du rapport

  5. Populations et territoires exposés au dépassement du nombre de jour maximum (25) dont le maximum horaire de la moyenne glissante sur 8 heures est supérieur à 120 µg/m3 d’ozone sur les différentes ZAS de la région Corse pour l’année 2017.

  6. C'est un extrait de l'inventaire de patrimoine culturel en Région Centre-Val de Loire (architectures et objets mobiliers) étudié par le service régional de l'inventaire général depuis 1972. Une notice succincte renvoie vers les dossiers d’œuvres en ligne.

    Pour plus d'informations :

    A découvrir également :

    NB : pour plus de stabilité dans la mise à jour des données, les identifiants des champs ont été simplifiés à partir de la version du 28 février 2020.

    Contact : opendata@centrevaldeloire.fr

  7. Données sur la localisation des dépositaires de vente de titres STRAN sur la CARENE.

  8. Géolocalisation des points de comptage routier accompagnés des indicateurs annuels de trafic (TMJA tous véhicules / Part des poids-lourds en pourcentage / TMJA poids-lourds) - Édition 2019

    Origine

    La connaissance du trafic total à écouler sur une route (tous véhicules confondus) est indispensable pour donner à la voie des caractéristiques géométriques en rapport avec son importance et les vitesses pratiquées, établir des bilans accidentologiques et proposer des aménagements d’itinéraires ou de sécurité. Elle est également indispensable pour calculer la structure de chaussée nécessaire dans le cas de projets de réhabilitation ou d’aménagement, à partir du trafic poids lourd.

    Organisations partenaires

    Département du Loiret (CD 45), Département du Loiret

    Liens annexes

    Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

  9. Géolocalisation des sections homogènes de trafic sur le réseau routier Départemental du Loiret accompagnés des indicateurs annuels de trafic (TMJA tous véhicules / Part des poids-lourds en pourcentage / TMJA poids-lourds) - Édition 2019

    Origine

    La connaissance du trafic total à écouler sur une route (tous véhicules confondus) est indispensable pour donner à la voie des caractéristiques géométriques en rapport avec son importance et les vitesses pratiquées, établir des bilans accidentologiques et proposer des aménagements d’itinéraires ou de sécurité. Elle est également indispensable pour calculer la structure de chaussée nécessaire dans le cas de projets de réhabilitation ou d’aménagement, à partir du trafic poids lourd.

    Organisations partenaires

    Département du Loiret (CD 45), Département du Loiret

    Liens annexes

    Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr